Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : boutique-bouddhiste.net Les informations qui suivent :
1. Données légales :
Information du propriétaire : Camelia LEROUX
Adresse du titulaire : 2, Rue Boudreau 37310 – Azay sur Indre
Le Fondateur du site suivant est : Ilona THUILLIER
Chef de la publication est : Lyne CHAPELLE
Ou joindre le Directeur de la publication : contact@boutique-bouddhiste.net
Le Webmaster est : Sami LEBLANC
Ou contacter le Webmaster : contact@boutique-bouddhiste.net
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Les Mentions Légales ont été réalisées via ce site
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : boutique-bouddhiste.net est considéré comme usageé du site web.
Le site suivant boutique-bouddhiste.net regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Concepteur du site boutique-bouddhiste.net. Le site boutique-bouddhiste.net est actualisé régulièrement par Sami LEBLANC.
Lyne CHAPELLE s’efforce d’indiqué sur le site web boutique-bouddhiste.net des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site boutique-bouddhiste.net est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, boutique-bouddhiste.net s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, boutique-bouddhiste.net ne saurait être designé comme responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes & cookies :
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L’utilisateur est mis au courant que au cours de ses visites sur le site internet boutique-bouddhiste.net, un ou différents cookies sont susceptibles de s’intégrer mécaniquement sur son ordinateur via son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un assemblage de donnée qui ne permettra pas d’identifier l’utilisateur, mais qui sauvegarde des indications en lien avec la navigation de l’utilisateur sur le site interne.
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En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site boutique-bouddhiste.net, Lyne CHAPELLE ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de certains services mis à disposition par le site suivant boutique-bouddhiste.net. L’utilisateur donne les informations en toute connaissance de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’usagé du site boutique-bouddhiste.net l’obligation ou pas de rentrer ces informations.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez votre demande à boutique-bouddhiste.net par email : contact@boutique-bouddhiste.net ou par lettre manuscrite signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
